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Marques déposées par STEPHAN VALERO
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BIELLES FONCTIONNELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIELLES FONCTIONNELLES
STEPHAN VALERO

Numéro de dépôt :
3535648
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/11/2017
BIELLES FONCTIONNELLES de STEPHAN VALERO

Présentation de la marque BIELLES FONCTIONNELLES

Déposée le 6 novembre 2007 par STEPHAN VALERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIELLES FONCTIONNELLES »

Le déposant est STEPHAN VALERO domicilié(e) 23 RUE DE TARTARY,07200 AUBENAS - 07200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHAN VALERO domicilié(e) 23 RUE DE TARTARY,07200 AUBENAS - 07200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIELLES FONCTIONNELLES est expirée depuis le 6 novembre 2017.

STEPHAN VALERO a également déposé les autres marques suivantes : ARC VESTIBULAIRE FONCTIONNEL , MATRICE LINGUALE ACTIVE , GUIDE DE POSITIONNEMENT MANDIBULAIRE , GUIDE DE CROISSANCE GDC , BIELLE CONTRE RESISTANCE BCR


STEPHAN VALERO - 23 RUE DE TARTARY,07200 AUBENAS - 07200 - France


STEPHAN VALERO - 23 RUE DE TARTARY,07200 AUBENAS - 07200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques.